Mentions légales


Le site Internet accessible à l’adresse http://origo.energy est la propriété de la société ORIGO : société par actions simplifiée au capital de 30 000 €, dont le siège social est situé 38, boulevard des tchécoslovaques – 69007 LYON, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 801 789 728 RCS LYON, et représentée par Monsieur Ivan DEBAY, en sa qualité de président.

Téléphone : +33 4 20 88 01 28

Email : contact@origo-renouvelable.com

Numéro individuel d’identification fiscale (numéro de TVA intracommunautaire) : FR56801789728

Numéro de déclaration simplifiée CNIL (cas de collecte de données sur les clients) : 1968740, 1968741 et 1968742.

Responsable de la publication : ORIGO

Hébergeur du site Internet http://origo.energy :

OVH

2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Téléphone : 1007

En conformité avec la réglementation applicable, dont la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers, aux libertés dite loi « Informatique et Libertés », et son décret d’application, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l’Utilisateur, peut à tout moment, accéder aux informations personnelles le concernant détenues par ORIGO, demander leur modification ou leur suppression.

Ainsi, selon les articles 36, 39 et 40 de la loi Informatique et Libertés, l’Utilisateur peut demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation sont interdites.


POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La présente politique de confidentialité, telles que définie ci-après, s’applique à l’utilisation du Site, en complément des conditions générales d’utilisation figurant en bas de page du Site et toujours accessible en bas de page à l’adresse www.origo.energy ou via une application sur la téléphonie mobile, tablette ou ordinateur (les « CGU »). ORIGO renvoie en conséquence l’Utilisateur auxdites CGU pour l’ensemble des modalités d’utilisation du Site, en ce notamment compris les règles applicables aux informations nominatives et aux droits de propriété sur ces informations nominatives.

Le Site est la propriété exclusive d’ORIGO. Aucune disposition de la présente politique de confidentialité ne saurait impliquer un quelconque transfert de l’un quelconque des droits de propriété ou d’exploitation d’ORIGO sur tout ou partie des éléments du Site.

MERCI DE LIRE TRES ATTENTIVEMENT LA PRESENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE AVANT TOUTE UTILISATION DU SITE.

EN UTILISANT LE SITE, VOUS ACCEPTEZ D’ETRE LIES PAR LA PRESENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE.

NOTEZ QUE SI VOUS N’ÊTES PAS D’ACCORD AVEC TOUT OU PARTIE DE CETTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE, IL VOUS APPARTIENT DE NE PAS ENTRER DANS LE SITE, DE NE PAS L’UTILISER OU DE CESSER TOUTE UTILISATION DUDIT SITE.

Tout Utilisateur est réputé avoir pris connaissance de la présente politique de confidentialité et en avoir conservé un exemplaire. A ce titre, ORIGO recommande à l’Utilisateur de lire attentivement la présente politique de confidentialité, d’en imprimer un exemplaire et de le conserver.

 

Article 1 : Définitions

  • ORIGO: société par actions simplifiée au capital de 30 000 €, dont le siège social est situé 38, boulevard des tchécoslovaques – 69007 LYON, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 801 789 728 RCS LYON, et représentée par Monsieur Ivan DEBAY, en sa qualité de président.
  • Par SITE, on entend : le site Internet hébergé en France et accessible à l’adresse origo.energy ou via une application sur la téléphonie mobile, tablette ou ordinateur.
  • Par UTILISATEUR, on entend : toute personne utilisant ou qui a utilisé le Site, en ce notamment compris, les visiteurs du Site.
  • Par PARTIES, on entend : ORIGO et tout Utilisateur.
  • Par INFORMATION(S) CONFIDENTIELLE(S), on entend les informations de toute nature communiquées, de quelque manière que ce soit, directement comme indirectement, entre les Parties ou dont l’Utilisateur aurait accès, dans le cadre de l’utilisation du Site.

Notamment, les INFORMATIONS CONFIDENTIELLES portent sur toutes informations concernant les activités respectives des Parties, incluant, de manière non limitative, la documentation, les technologies, concepts, modèles, logiciels (codes exécutables et codes sources), outils de création, supports informatiques, prototypes, les spécifications, formules, procédés de fabrication, savoir-faire, rapports, descriptions techniques, secrets industriels, et autres données techniques et économiques, procédés, projets de brevets, données de marché, identification de segments de marchés, stratégies industrielles et notamment stratégie de Propriété Industrielle, business plans, négociations et relations avec des tiers, listes de prospects commerciaux. La communication des INFORMATIONS CONFIDENTIELLES peut être faite par tout moyen, notamment par la transmission de documents écrits, ainsi que par moyens informatiques et photographiques.

Les mots au singulier peuvent s’entendre au pluriel et réciproquement.

Article 2 : Objet
La présente politique de confidentialité a pour but d’encadrer la relation entre les Parties, afin de préserver la nécessaire confidentialité des INFORMATIONS CONFIDENTIELLES.

Article 3 : Obligations des Parties
Les Parties reconnaissent :

  1. qu’aucune stipulation de la présente politique de confidentialité ne peut être interprétée comme obligeant toute Partie à divulguer à l’autre Partie une INFORMATION CONFIDENTIELLE, ni à une quelconque collaboration future ;
  2. que la divulgation, par une Partie, d’une INFORMATION CONFIDENTIELLE, au titre de la présente politique de confidentialité ne saurait, en aucun cas, être interprétée comme conférant, de manière expresse ou implicite, à l’autre Partie un droit quelconque sur l’INFORMATION CONFIDENTIELLE ;
  3. que le détournement, l’utilisation non autorisée ou la divulgation, par la Partie récipiendaire des INFORMATIONS CONFIDENTIELLES sont susceptibles de causer un préjudice extrêmement important à la Partie émettrice ;
  4. que les droits des Parties quant à la protection de leurs INFORMATIONS CONFIDENTIELLES du fait de la présente politique de confidentialité sont complétés par ceux qu’elles détiennent de par les dispositions légales et/ou la jurisprudence en vigueur.

Par ailleurs, l’Utilisateur s’engage pour lui-même et se porte fort pour tout dirigeant, directeur, salarié, prestataire, conseiller ou agent auquel il pourrait faire appel (ci-après désignés par les « Représentants ») à :

  1. ce que les INFORMATIONS CONFIDENTIELLES reçues soient conservées confidentielles ;
  2. ne pas copier, ni reproduire, ni dupliquer, totalement ou partiellement, ni transmettre à des tiers les INFORMATIONS CONFIDENTIELLES d’ORIGO, sans l’accord préalable et écrit d’ORIGO, et sans que ces tiers ne soient tenus aux mêmes obligations en matière de confidentialité que celles figurant à la présente politique de confidentialité ;
  3. ne publier, totalement ou partiellement, aucune INFORMATION CONFIDENTIELLE d’ORIGO, sans l’accord préalable et écrit d’ORIGO, lequel accord porte sur la publication et son contenu,
  4. tout mettre en œuvre pour empêcher l’utilisation non autorisée ou la divulgation des INFORMATIONS CONFIDENTIELLES d’ORIGO ;
  5. ne transmettre que les INFORMATIONS CONFIDENTIELLES d’ORIGO strictement nécessaires et uniquement à ses Représentants, tenus par des obligations de confidentialité compatibles avec celles contenues à la présente politique de confidentialité ;
  6. ce que les INFORMATIONS CONFIDENTIELLES d’ORIGO ne soient pas utilisées pour d’autres usages que l’objet des présentes, notamment à des fins d’exploitation directe ou indirecte ;
  7. ne pas rechercher une quelconque protection au titre de droits de propriété intellectuelle sur les INFORMATIONS CONFIDENTIELLES d’ORIGO ;
  8. assumer la responsabilité envers ORIGO de tout manquement aux présentes, étant précisé que toute violation des termes de cet engagement par un Représentant sera réputé avoir été commis directement par l’Utilisateur ;
  9. notifier immédiatement par écrit à ORIGO tout détournement, utilisation non autorisée ou divulgation d’INFORMATIONS CONFIDENTIELLES d’ORIGO, dont il aurait connaissance, la notification contenant toutes explications utiles quant aux circonstances de cet incident.

En cas de violation d’une ou de plusieurs clauses de la présente politique de confidentialité par l’Utilisateur ou par l’un de ses Représentants, ORIGO pourra engager toute action en vue d’obtenir réparation de son préjudice. Notamment, ORIGO pourra demander tous dommages et intérêts au titre de la réparation de tout préjudice subi ainsi que l’indemnisation des honoraires d’avocats et des frais de justice engagés en ce compris tous les frais liés à l’exécution de toute décision.

Article 4 : Propriété des INFORMATIONS CONFIDENTIELLES

La Partie récipiendaire reconnait expressément que les INFORMATIONS CONFIDENTIELLES de la Partie émettrice restent la propriété entière et exclusive de cette dernière.

La Partie récipiendaire ne pourra dès lors aucunement exploiter les INFORMATIONS CONFIDENTIELLES de la Partie émettrice, de quelque manière que ce soit, sauf accord écrit préalable de ladite Partie émettrice.

Dans le cas où la Partie récipiendaire serait intéressée par à un accès aux INFORMATIONS CONFIDENTIELLES de la Partie émettrice, pour son compte ou celui d’un tiers, elle s’engage à se rapprocher de la Partie émettrice, afin que les Parties échangent ensemble de bonne foi sur les possibles conditions d’octroi d’une licence sur les INFORMATIONS CONFIDENTIELLES concernées.

Aucune des dispositions de la présente politique de confidentialité ne saurait s’analyser comme la concession au profit de la Partie récipiendaire d’une option, d’une licence ou plus généralement d’un quelconque droit d’utilisation des INFORMATIONS CONFIDENTIELLES de la Partie émettrice ou générer une obligation de faire à la charge de cette dernière.

Article 5 : Exonération
Les obligations de la Partie récipiendaire, aux termes de la présente politique de confidentialité ne s’étendent pas aux INFORMATIONS CONFIDENTIELLES, dont ladite Partie récipiendaire peut apporter la preuve écrite :

 

  • qu’elles étaient dans le domaine public au moment de leur divulgation, ou qu’elles y sont tombées après cette communication sans que la responsabilité ne puisse lui en incomber ;
  • qu’elle les avait déjà en sa possession au moment de leur divulgation ;
  • qu’elle les a reçues d’un tiers légalement et sans restriction quant à leur divulgation ;
  • que la communication est exigée en vertu d’une disposition légale ou réglementaire impérative, ou d’un ordre émanant d’une autorité de tutelle, de contrôle ou judiciaire.

Dans l’hypothèse d’une telle obligation, la communication d’INFORMATIONS CONFIDENTIELLES devra être limitée au strict nécessaire. La Partie récipiendaire s’engage à informer immédiatement la Partie émettrice de toute divulgation faite à ce titre.

Les exceptions précitées ne sont pas cumulatives.

Article 6 : Durée
La présente politique de confidentialité s’appliquant en complément des CGU, elle prend effet dès que l’Utilisateur visualise le Site et restera en vigueur, dans les conditions définies dans le cadre desdites CGU.

Il est à ce titre rappelé à l’Utilisateur qu’en cas de résiliation anticipée de la présente politique de confidentialité et/ou des conditions générales d’utilisation d’ORIGO, pour quelque cause et à quelque date que ce soit, les obligations de confidentialité et de non usage relatives aux INFORMATIONS CONFIDENTIELLES stipulées dans le cadre des présentes survivront à leur terminaison, pendant une durée de vingt (20) ans à compter de la date effective de terminaison, quelle qu’en soit la cause ou la date.

LE SEUL RECOURS DE L’UTILISATEUR NON SATISFAIT (I) DU SITE, (II) DE LA PRESENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE, (III) OU DE TOUTE POLITIQUE OU PRATIQUE D’ORIGO DE RESILIER LES PRESENTES ET DE CESSER DEFINITIVEMENT D’UTILISER LE SITE.
Article 7 : Loi applicable – Règlement des différends
7.1. La présente politique de confidentialité est soumise aux lois et règlements français.

7.2. En cas de difficulté sur la validité, l’interprétation ou l’exécution de la présente politique de confidentialité, les Parties s’efforceront de résoudre leur différend à l’amiable. En cas de désaccord persistant de plus de quarante-cinq (45) jours, à compter de la première notification concernant le différend, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.

J’AI LU LA PRESENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ET J’ACCEPTE TOUTES LES CLAUSES MENTIONNEES CI-DESSUS


 Cette rubrique est consacrée à l’utilisation des cookies par les sites de la société ORIGO. Elle vous permet d’en savoir plus sur l’origine et l’usage des informations de navigation traitées à l’occasion de votre consultation de nos sites et sur vos droits. Cette page est donc importante pour vous, qui souhaitez avoir une expérience positive et confiante de nos services et pour nous, qui souhaitons répondre de manière précise et complète à vos questions sur votre consultation de nos sites et tenir compte de vos souhaits.

En application de la directive européenne dite  » paquet télécom « , vous devez être informés et donner votre consentement préalablement à l’insertion de cookies et traceurs.

Dans ce cadre, vous disposez d’une possibilité de choisir de ne pas être tracés lorsque vous visitez un site ou utilisez une application.

Votre consentement préalable à l’insertion de cookies et traceurs est valable 13 mois maximum.

Il est en outre précisé que, conformément à la réglementation applicable, certains traceurs sont dispensés du recueil de ce consentement.

Un résumé des règles applicables figurent ci-après, de manière à vous permettre d’être pleinement informés et ainsi, de donner un consentement libre et éclairé.

Qu’est-ce qu’un cookie ou traceur ?

Sont concernés par la réglementation susvisée les traceurs déposés et lus par exemple lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilisé tels qu’un ordinateur, un Smartphone, une liseuse numérique et une console de jeux-vidéos connectée à Internet. A ce titre, le terme de « cookie » recouvre largement :

  • les cookies HTTP
  • les cookies « flash »,
  • le résultat du calcul d’empreinte dans le cas du  » fingerprinting  » (calcul d’un identifiant unique de la machine basée sur des éléments de sa configuration à des fins de traçage),
  • les pixels invisibles ou  » web bugs « ,
  • tout autre identifiant généré par un logiciel ou un système d’exploitation, par exemple.

Ce, que le cookie collecte ou non des données à caractère personnel.

Les cookies peuvent avoir de nombreuses finalités. Quel que soit le type de cookies, seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.

Des cookies sont susceptibles d’être inclus dans les espaces publicitaires de nos sites. Ces espaces publicitaires affichent sur votre terminal des contenus publicitaires émanant d’annonceurs. Ces espaces contribuent au financement des contenus et des services que nous mettons à votre disposition.

Quel est le cadre légal ?

Par l’adoption de la directive 2009/136/CE, le législateur européen a modifié le cadre juridique antérieur (article 5(3) de la directive 2002/58/CE) et a posé le principe d’un consentement préalable de l’utilisateur avant le stockage d’informations sur l’équipement d’un utilisateur ou l’accès à des informations déjà stockées.

Les seules exceptions à ce principe sont si ces actions sont strictement nécessaires pour la délivrance d’un service expressément demandé par l’abonné ou l’utilisateur.

La transposition de cette directive 2009/136/CE a eu lieu, en droit français, par l’ordonnance n° 2011-1012 du 24 août 2011, ayant modifié l‘article 32-II de la loi dite « Loi Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978.

Quels sont les cookies nécessitant une information préalable et une demande de consentement ?

Par principe, les cookies nécessitant une information préalable et une demande de consentement peuvent être, sans que cette liste soit limitative :

  • les cookies liés aux opérations relatives à la publicité ciblée ;
  • certains cookies de mesure d’audience (voir  les exemptions ci-dessous) ;
  • les cookies des réseaux sociaux générés notamment par leurs boutons de partage lorsqu’ils collectent des données personnelles sans votre consentement.

La loi prévoit que certains traceurs soient dispensés du recueil de votre consentement.

Le cas des cookies de solutions de mesures d’audience (analytics)

Pour être exemptés de demande de consentement, les cookies de mesure d’audience doivent respecter les conditions suivantes :

  • une information doit vous être donnée afin de pouvoir vous opposer au traitement (cette opposition doit pouvoir se faire depuis n’importe quel terminal) ;
  • les données collectées ne doivent pas être recoupées avec d’autres traitements (fichiers clients ou statistiques de fréquentation d’autres sites par exemple) ;
  • le traceur déposé ne doit servir qu’à la production de statistiques anonymes et ne doit pas permettre le suivi de la navigation sur différents sites. Il ne doit pas être conservé au-delà de 13 mois et ne doit pas être prorogé lors des nouvelles visites ;
  • les données de fréquentation brutes associant un identifiant ne doivent pas non plus être conservées plus de 13 mois ;
  • l’utilisation de l’adresse IP pour vous géolocaliser ne doit pas permettre de déterminer votre rue : seuls les deux premiers octets des adresses IPv4 peuvent être conservés et éventuellement utilisés pour de la géolocalisation (pour IPv6 seuls les 6 premiers octets peuvent être conservés).

Les solutions d’analytics qui ne respectent pas les conditions ci-dessus doivent faire l’objet du recueil de votre consentement préalable.

LES DIFFERENTS TYPES DE COOKIES EMIS SUR LES SITES DE LA SOCIETE ORIGO

  • Les cookies que nous émettons à des fins indispensables 

Ces cookies sont essentiels au fonctionnement du site. Sans eux, il ne serait pas possible d’accéder à nos contenus ou services.

Ils permettent :

UserPrefs d’adapter la présentation de nos sites aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur nos sites, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte ;
Session de se souvenir de vous, pages après pages
Customer de vous permettre d’accéder à des espaces réservés et personnels de nos sites, tels que votre compte, grâce à des identifiants ou des données que vous nous avez éventuellement antérieurement confiés.
Cookie_Privacy de se souvenir de votre choix en matière d’acceptation des cookies
  • Les cookies de mesure d’audience

Ces cookies permettent de connaître le nombre d’utilisateur et d’identifier comment ils utilisent le site. Les éléments alors recueillis nous permettent d’améliorer sans cesse votre expérience utilisateur.

Les données ainsi sélectionnées ne permettent pas d’identifier un utilisateur, les informations étant anonymes.

Ils permettent :

_utma, _utmb, _ utmc, _utmv, _utmz d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des diverses éléments composant nos sites (rubriques et contenus visités, parcours), Nous permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services.
_tmst de calculer le temps passé par l’internaute sur le site.
_idrxvr de suivre les pages visitées
PAPVisitorId de savoir si vous avez connu notre site via un de nos sites affiliés
  • Les cookies que nous émettons sur nos espaces publicitaires

Des cookies sont susceptibles d’être inclus dans les espaces publicitaires de nos sites. Ces espaces publicitaires affichent sur votre terminal des contenus publicitaires émanant d’annonceurs. Ces espaces contribuent au financement des contenus et des services que nous mettons à votre disposition.

Ils permettent :

OAID ? de comptabiliser le nombre total de publicités affichées par nos soins sur nos espaces publicitaires, d’identifier ces publicités, leur nombre d’affichages respectifs, le nombre d’utilisateurs ayant cliqué sur chaque publicité et, le cas échéant, les actions ultérieures effectuées par ces utilisateurs sur les pages auxquelles mènent ces publicités, afin de calculer les sommes dues aux acteurs de la chaîne de diffusion publicitaire (agence de communication, régie publicitaire, sites/support de diffusion) et d’établir des statistiques ;

 

 

  • Les cookies des réseaux sociaux

En cliquant sur les boutons de partage se trouvant sur nos sites, des cookies peuvent alors être installés dans votre terminal. Il en ainsi des boutons Facebook TM, Twitter TM, Google +TM et YouTube TM.

Sans même cliquer sur ces boutons, les réseaux sociaux peuvent suivre votre navigation sur nos sites et collecter ainsi des données. Il nous est impossible de contrôler les informations alors récupérées.

Les informations collectées vont influencer le contenu des pages publicitaires présentes sur ces réseaux sociaux en fonction de vos intérêts.

Il est possible de s’opposer à l’installation de tels cookies mais vous ne pourrez plus bénéficier des fonctionnalités des boutons de partage.

Addthis.com _atuvc, bt, di2, dt, loc, uid, uit, um
Facebook.com Datr, reg_ext_ref, reg_fb_gate, reg_fb_ref
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YouTube.com PREF, VISITOR_INFO1_LIVE, YSC, ACTIVITY, GEUP

Voici la liste des cookies utilisés par les réseaux sociaux en fonction de l’éditeur :

Pour plus d’information, vous pouvez consulter la politique de protection de vie privée de ses réseaux sociaux.

Vous pouvez aussi gérez l’installation de certains de ces cookies depuis la plateforme YouOnlineChoices : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.

Comment recueillir votre consentement ?

Selon la loi dite « Loi Informatique et Liberté », les cookies et traceurs nécessitant un recueil du consentement ne peuvent donc être déposés ou lus sur votre terminal de l’utilisateur, tant que vous n’avez pas donné votre consentement.

Le consentement est une manifestation de volonté, libre, spécifique et informée.

Dans ce cadre, vous avez le choix de pouvoir accepter ou refuser le dépôt des cookies ou traceurs.

Le refus, par vos soins, d’un cookie nécessitant votre consentement n’a aucune incidence sur votre accès ou sur votre utilisation du site Internet accessible à l’adresse origo.energy.

Votre choix doit être effectué pour chaque application et pour chaque site internet et votre consentement est requis à chaque fois qu’une nouvelle finalité vient s’ajouter aux finalités initialement prévues.

Etapes du recueil de votre consentement, suivant les recommandations de la CNIL :

ETAPE 1 : Votre information préalable

Dès lors que vous vous rendez sur le site Internet accessible à l’adresse http://origo.energy (page d’accueil ou page secondaire du site), vous êtes informés par l’apparition d’un bandeau pop-up :

  • des finalités précises des cookies utilisés ;
  • de la possibilité de vous opposer à ces cookies et de changer les paramètres en cliquant sur un lien présent dans le bandeau ;
  • du fait que la poursuite de votre navigation vaut accord au dépôt de cookies sur votre terminal.

Tant que vous n’avez pas poursuivi votre navigation, c’est-à-dire tant que vous ne vous êtes pas rendus sur une autre page du site Internet ou que vous n’avez pas cliqué sur un élément dudit site Internet (comme une image, un lien, un bouton, etc.), le bandeau susvisé ne disparait pas. Ce, de manière à ce que vous soyez parfaitement informé et que votre consentement ne soit pas ambigu.

Sauf votre consentement préalable, le dépôt et la lecture de cookies ne sont pas être effectués :

  • si vous vous rendez sur le site Internet (page d’accueil ou directement sur une autre page du site à partir d’un moteur de recherche par exemple) et ne poursuivez pas votre navigation (une absence d’action ne pouvant être en effet assimilée à une manifestation de volonté) ;
  • si vous cliquez sur le lien présent dans le bandeau vous permettant de paramétrer les cookies et, le cas échéant, refusez le dépôt de cookies.

Attention : la poursuite de votre navigation vaut accord au dépôt de cookies sur votre terminal.

ETAPE 2 : Page « En savoir plus – Paramétrage des cookies »

En cas de clic sur le lien « En savoir plus – Paramétrage des cookies  », vous accédez à la présente page, vous permettant de paramétrer les cookies et traceurs.

Cette page vous permet notamment de refuser l’insertion des cookies et traceurs.

Pour ce faire, nous avons mis en place des solutions pratiques, qui sont possibles pour l’ensemble des technologies de traçage que nous utilisons (cookies, cookies flash, fingerprinting, plugins, certaines images stockées dans le navigateur, espaces mémoires spécifiques aux différents navigateurs, etc.).

Vous pouvez ainsi librement accepter ou refuser les cookies par finalités (publicité, réseaux sociaux, la mesure d’audience, etc.).

Ces modalités vous permettant d’exercer vos choix sont les suivantes :

  • mécanisme de paramétrage des cookies directement disponible sur le site Internet ou dans l’application ;
  • renvoi vers lesoutils d’opposition au traçage proposés par les solutions de mesure d’audience, de publicité ou de réseaux sociaux ; à condition que ces solutions soient conviviales et opérationnelles sur tous les terminaux et navigateurs. Aucune information relative aux internautes n’ayant pas consenti ou ayant décidé d’exercer leur droit d’opposition ne doit être collectée ;
  • dans certaines conditions, des paramètres du navigateur. Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

– Pour Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies,

– Pour Safari™ : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html,

– Pour Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647,

– Pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies,

– Pour Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html,

En outre, nous avons mis en place, afin de recueillir votre accord préalable :

  • une bannière décrivant les finalités des cookies utilisés, vous demandant explicitement si vous acceptez le dépôt par familles de cookies, tout en vous précisant les moyens dont vous disposez pour retirer ultérieurement votre consentement (cf. ci-après) ;
  • une zone de demande de consentement en surimpression ;
  • des cases à cocher lors de l’inscription à un service en ligne vous permettant d’accepter le dépôt de cookies par catégories de finalités ;
  • des boutons permettant d’activer les fonctionnalités d’un service déposant des cookies (par exemple, les plugins des réseaux sociaux).

Quelle est la durée de validité de votre consentement ?

Selon le principe du droit à l’oubli, le consentement que vous avez donné doit pouvoir être oublié.

Ainsi, la durée de validité du consentement au dépôt des cookies et traceurs est de 13 mois maximum, à compter de leur premier dépôt dans votre terminal faisant suite à l’expression de votre consentement.

A l’expiration de cette période, votre consentement devra être à nouveau recueilli.

En aucun cas, la durée de validité de votre consentement n’est prolongée lors de nouvelles visites de votre part sur le site Internet.

Modalités de retrait de votre consentement

De manière à vous permettre de retirer, à tout moment, votre consentement, aussi facilement que vous avez pu le donner, nous avons mis en place les solutions conviviales suivantes :

  • mécanisme de paramétrage des cookies directement disponible sur le site Internet ou dans l’application
  • plateforme interprofessionnelle Youronlinechoices :

Vous pouvez vous connecter au site Youronlinechoices, proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau France.

Vous pourrez ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plate-forme et qui vous offrent la possibilité de refuser ou d’accepter les cookies utilisés par ces entreprises pour adapter à vos informations de navigation les publicités susceptibles d’être affichées sur votre terminal :

http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/

Cette plate-forme européenne est partagée par des centaines de professionnels de la publicité sur Internet et constitue une interface centralisée vous permettant d’exprimer votre refus ou votre acceptation des cookies susceptibles d’être utilisés afin d’adapter à la navigation de votre terminal les publicités susceptibles d’y être affichées. Notez que cette procédure n’empêchera pas l’affichage de publicités sur les sites Internet que vous visitez. Elle ne bloquera que les technologies qui permettent d’adapter des publicités à vos centres d’intérêts.